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Les marchés de capitaux | |
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Les valeurs mobilières | |
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Les modalités d'appel à l'épargne | |
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Les opérations sur titres | |
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La fiscalité des valeurs mobilières | |
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OBJET
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| Permettre à tous ceux qui travaillent sur les titres ou sur les placements de mieux comprendre le fonctionnement des marchés de capitaux et les valeurs qui y sont négociées. |
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PROGRAMME
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| Les marchés de capitaux |
| Le marché monétaire : le marché interbancaire : intervenants, opérations ; le marché des titres de créances négociables : différents titres de créances négociables, interventions de la Banque de France sur le marché monétaire.
Le marché financier : le marché primaire : participants, fonctionnement du marché ; le marché secondaire : la Bourse : structures et intervenants, fonctionnement du marché ; les marchés conditionnels : MATIF, MONEP : utilité, principes de fonctionnement. |
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| Les valeurs mobilières |
| Les titres représentatifs de fonds propres : les actions ordinaires : généralités, forme des actions, droits de l'actionnaire ; les certificats d'investissement ; les actions à dividende prioritaire sans droit de vote ; les actions à bons de souscription d'actions ; les dividendes-titres.
Les titres représentatifs de fonds empruntés : les obligations classiques : généralités, forme des obligations ; droits de l'obligataire ; les autres types d'obligations : convertibles en actions, à bons de souscription d'obligations, à lots, indexées, à taux variable ou révisable, à fenêtre, assimilables du Trésor, à coupon unique, à coupon zéro. Les titres intermédiaires entre les actions et les obligations : les titres participatifs, les obligations à bons de souscriptions d'actions, les obligations remboursables en actions ou en certificats d'investissements, les titres subordonnés à durée indéterminée, les titres associatifs. Les droits de souscription et d'attribution - modes de cotation des obligations |
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| Les modalités d'appel à l'épargne |
| La réglementation : le contrôle des émissions : émissions des actions, émissions des obligations, rôle de la commission des opérations de bourse (COB).
Les augmentations de capital en numéraire : aspects juridiques ; modalités pratiques : émission au pair ou avec prime d'émission, émission avec libération totale immédiate ou libération partielle, augmentation à titre irréductible ou à titre réductible, rôle des banques Les emprunts obligataires : aspects juridiques, modalités pratiques, rôle des banques. Les formules collectives de collecte de l'épargne : dispositions communes aux OPCVM ; les sociétés d'investissement à capital variable ; les fonds communs de placement. |
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| Les opérations sur titres |
| Les augmentations de capital (détachements de droits) : à titre gratuit ; à titre onéreux.
Les augmentations de capital (exercice des droits) : attribution gratuite ; souscription (à titre irréductible et à titre réductible). Les remboursement d'obligations (par amortissement ou final). Les opérations diverses : divisions de titres ; réductions de capital ; conversions d'obligations ; échanges de titres ; paiement de dividende en titres ; détachements de coupons en liquidation |
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| La fiscalité des valeurs mobilières |
| Impôt sur le revenu : actions, obligations, OPCVM.
Impôt sur les plus-values : opérations imposables, opérations exonérées, OPCVM. |
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MÉTHODE PÉDAGOGIQUE
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| La formation mettra l'accent sur la compréhension des mécanismes plus que sur le détail des techniques.
Chaque participant recevra une documentation sur les techniques exposées. À la fin de chaque séance, une vérification des acquis sera effectuée au moyen d'un questionnaire de façon à permettre à chacun de s'assurer de la compréhension des mécanismes exposés. |
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RENSEIGNEMENTS
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| Si vous êtes intéressé par cette formation ou si vous voulez avoir plus de renseignements sur les formations que nous dispensons seuls ou avec nos partenaires, veuillez laisser un message par e-mail afin que nous puissions vous contacter. |
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